nos conditions générales

AVIS JURIDIQUE IMPORTANT

Ces modalités sont les Conditions générales régissant la fourniture de nos produits (les « Produits ») répertoriés sur notre site Internet www.boohooMAN.com (« notre site »). Veuillez lire attentivement ces conditions générales avant de passer commande sur notre site. L’utilisation de notre site indique que vous acceptez les conditions générales ainsi que l’Avis de confidentialité ici et les Conditions d’utilisation ici, que vous ayez ou non choisi de vous inscrire auprès de notre site. Si vous n’acceptez pas ces Conditions générales, notre Politique de confidentialité ici ou nos Conditions d’utilisation là, merci de ne pas utiliser notre site.

1. À propos de nous

1. www.boohooMAN.com est exploité par Boohoo.com UK Limited (« Nous »). Nous sommes une société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galle sous le numéro 05723154. Notre siège social se situe au 49/51 Dale Street, Manchester, Angleterre M1 2HF. Notre numéro de TVA au Royaume-Uni est le 185 4874 61. Notre adresse e-mail est customerservices@boohoo.com.

2. DISPONIBILITÉ DES SERVICES

1. Certaines restrictions sont mises en place quant à l'étendue des pays desquels nous acceptons les commandes. Ces restrictions peuvent être trouvées à la page Livraisons ici.

3. VOTRE STATUT

1. Vous ne pouvez acheter de Produits auprès de nous que si :

a) vous êtes légalement en mesure de conclure un contrat contraignant avec nous (par exemple, en Angleterre et au Pays de Galle, vous devez être majeur) ;

b) vous êtes l’utilisateur autorisé de la carte de crédit ou bancaire ayant servi à régler votre commande ; et,

c) vous résidez dans un pays desservi par nos services de livraison (consultez la page « Livraisons » ici pour obtenir plus d’informations).

4. DE QUELLE MANIÈRE LE CONTRAT EST-IL PASSÉ ENTRE VOUS ET NOUS

1. Une fois votre commande passée, vous devriez recevoir un e-mail de notre part vous indiquant que Nous avons reçu votre commande (mais contactez-nous si vous ne recevez pas cet e-mail). Veuillez noter que cela ne signifie pas que votre commande ait été acceptée. Toutes les commandes sont soumises à disponibilité et à notre accord (que Nous pouvons ne pas donner quelle qu’en soit la raison).

2. En passant votre commande, nous contacterons immédiatement votre banque ou l'émetteur de votre carte afin d'obtenir l'autorisation de prélever le paiement sur votre compte. Nous ne traiterons pas votre commande avant que le paiement n'ait été reçu dans son intégralité. Si nous acceptons votre commande, Nous vous le confirmerons en vous envoyant un autre e-mail indiquant que le Produit est en cours de traitement pour être envoyé, c’est à ce moment que le contrat entre nous (le « Contrat ») est constitué.

3. Dès que vous passez commande, nous commençons à traiter votre commande, ce qui signifie que vous ne pourrez pas la modifier avant la livraison. Mais vous pouvez retourner vos Produits, conformément à la clause 8 des présentes Conditions générales ou de notre Politique de retours.

4. De temps à autres, nous pouvons apporter des modifications mineures à un Produit pour refléter des modifications des lois applicables et des exigences réglementaires.

5. Les présentes Conditions générales, ainsi que tout Contrat nous liant, sont exclusivement en langue anglaise. Notez que Nous ne conservons pas obligatoirement une copie de votre Contrat. Nous vous conseillons de conserver une copie de ces conditions générales et de votre commande.

5. LIVRAISON

1. Votre commande sera traitée avant la date de livraison indiquée dans la Confirmation d’expédition ou, si aucune date n’est précisée, dès que possible (en fonction du service de livraison que vous avez sélectionné). Dans tous les cas, la livraison aura lieu dans les 30 jours suivant la conclusion de votre Contrat.

2. Si personne n’est présent à votre adresse pour réceptionner la livraison et si les Produits ne peuvent pas être déposés dans votre boite aux lettres ou dans un endroit sûr, au bout de trois tentatives, nous pouvons mettre fin au Contrat et la clause 13 s’appliquera.

3. La livraison de votre commande sera effectuée lorsque Nous aurons livré les Produits à l’adresse que vous avez fournie et les Produits passeront alors sous votre responsabilité.

4. Vous détiendrez les Produits dès que Nous aurons reçu l’intégralité du paiement.

5. Les images des Produits sur notre site et dans nos autres matériels publicitaires sont présentées à des fins illustratives uniquement. Vos Produits peuvent être légèrement différents de ces images. Bien que Nous fassions tout notre possible pour afficher et imprimer les couleurs des Produits avec précision, Nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs ou des images dans nos autres matériels publicitaires par votre ordinateur reflète avec précision les couleurs des Produits qui vous seront livrés.

6. Notez que certains codes postaux ne sont pas desservis. Vérifiez votre éligibilité ici.

6. EXPÉDITIONS INTERNATIONALES

1. Si vous commandez des Produits auprès de nous depuis une destination hors du Royaume-Uni :

a) votre commande peut être soumise à des droits et taxes d’importation qui seront appliqués à la livraison. Veuillez noter que Nous n'avons aucun contrôle sur ces charges et que Nous ne pouvons en prévoir le montant. Le paiement de ces droits à l'importation et taxes est à votre charge. Veuillez contacter le bureau local des douanes pour plus de renseignements avant de passer commande. Nous ne pouvons être tenus pour responsables si vous ne réglez pas ces droits ou taxes d’importation ;

b) vous devez également respecter toutes les lois et réglementations en vigueur dans le pays de destination des Produits. Nous ne pourrons être tenus pour responsables si vous violez ces lois ; et

c) si vous nous retournez des Produits depuis une adresse hors du Royaume-Uni, vérifiez qu’il est clairement écrit sur le colis « Retour au fournisseur » ou une expression similaire.

7. PRIX ET RÈGLEMENT

1. Le prix à régler pour chaque Produit est celui indiqué sur notre site en euros (EUR). Veuillez toutefois consulter les clauses 7.5 et 7.6 pour connaître la marche à suivre si Nous découvrons une erreur de prix parmi les Produits que vous commandez. Les prix indiqués sur notre site incluent la TVA britannique à la date mentionnée mais ne comprennent pas les frais d’envoi qui sont à régler en supplément et affichés séparément lors du processus de paiement.

2. Nous pouvons modifier les prix sur notre site à n'importe quel moment sans préavis mais les changements n'affecteront pas les commandes déjà acceptées. Cependant, si le taux de TVA change après la date de votre commande, Nous ajusterons le taux de TVA que vous réglez, à moins que vous n’ayez déjà payé les Produits dans leur intégralité avant l’entrée en vigueur de la TVA.

3. Nous acceptons les paiements par carte bancaire, carte de crédit ou Paypal. Nous acceptons les cartes suivantes : Visa, VISA Electron, Mastercard, Maestro, American Express.

4. Vous devez payer les Produits (avec tous les frais d’envoi applicables) et Nous débiterons la carte que vous avez choisie pour payer votre commande sur la dernière page de facturation, après avoir soumis votre commande. Nous contacterons immédiatement votre banque ou l'émetteur de votre carte afin d'obtenir l'autorisation de prélever le paiement sur votre compte.

5. Si Nous acceptons et traitons votre commande alors qu’elle contient une erreur de prix évidente et sans équivoque pouvant être facilement identifiée comme une erreur de tarification, Nous pouvons mettre fin au Contrat, vous rembourser les sommes réglées dans le cadre du Contrat et demander le retour de tout Produit fourni.

6. Si vous souhaitez utiliser un bon d’achat pour votre commande, vous devez saisir le code applicable pendant le processus de paiement en ligne. Vous ne pouvez utiliser qu’un seul code promotionnel par commande et des modalités supplémentaires peuvent s’appliquer à chaque code promotionnel. Nous nous réservons le droit de refuser tout code promotionnel non valable pour votre commande ou ayant expiré.

8. VOTRE DROIT D’ANNULER LE CONTRAT (CLIENTS DANS L’EEE UNIQUEMENT)

1. Si vous êtes un consommateur dans l’Espace économique européen (« EEE »), vous avez le droit d’annuler un Contrat si vous changez d’avis jusqu’à 14 jours après avoir reçu (ou si quelqu’un que vous désignez reçoit) les Produits, à moins que les Produits aient été envoyés en plusieurs fois sur plusieurs jours, dans quel cas vous disposerez de 14 jours après avoir reçu (ou si quelqu’un que vous désignez reçoit) la dernière livraison.

2. Si vous souhaitez annuler un Contrat conformément à la clause 8.1, vous devrez simplement nous l’indiquer dans les délais indiqués dans la clause 8.1. Le moyen le plus simple de nous contacter est en envoyant un e-mail à customerservices@boohoo.com ou par courrier à boohoo, PO Box 553, Burnley, BB11 9GD. Vous pouvez utiliser un exemplaire du formulaire d’annulation ici, mais il ne s’agit pas d’une obligation.

3. Le droit d’annuler un Contrat dans le cadre de la clause 8.1 ne s’applique pas aux bijoux percés, aux sous-vêtements ou aux maillots de bain si la fermeture hygiénique n’est plus en place ou a été cassée.

4. Si vous annulez un Contrat dans le cadre de la clause 8.1 après l’envoi des Produits, vous devez nous les retourner. Vous devez renvoyer les Produits sous 14 jours après avoir exprimé votre souhait d’annuler le Contrat. Nous réglerons les frais de retour si vous utilisez notre service de retour gratuit conformément à la Politique de retours ici, mais si vous n’utilisez pas ce service comme indiqué, vous devrez assumer les frais de retour des Produits. Consultez notre Politique de retours ici pour obtenir plus d’informations sur les retours des Produits.

9. RETOURS

1. Comme alternative à l’utilisation de vos droits dans le cadre de la clause 8.1, vous souhaiterez peut-être retourner un article en utilisant notre service de retour gratuit au Royaume-Uni. Pour plus d’informations sur les retours, veuillez consulter notre Politique de retour

10. VOTRE DROIT À UN REMBOURSEMENT (CLIENTS DANS L’EEE UNIQUEMENT)

1. Si vous êtes un consommateur dans l’EEE et que vous annulez votre Contrat dans le cadre de la clause 8.1, Nous :

a) vous remboursons le prix payé pour les Produits. Notez toutefois que Nous pouvons réduire le montant du remboursement pour refléter tout réduction de la valeur des Produits, en raison de votre manipulation qui n’aurait pas été permise en magasin. Si Nous vous remboursons le prix payé avant que Nous n’inspections les Produits et que Nous découvrions par la suite que vous les aviez manipulés de manière inacceptable, vous devrez nous régler une somme adéquate ; et

b) rembourserons tous les frais que vous avez réglés pour la livraison des Produits, sachant que le montant maximal du remboursement des frais de livraison correspondra au mode de livraison le moins cher que Nous proposons pour votre destination ; et

c) rembourserons toutes les sommes dues correspondant au mode de paiement utilisé :

1. 14 jours après la date de réception des Produits par nos soins ou, si cette date est antérieure, le jour où vous enverrez la preuve que vous nous avez bien renvoyé les Produits ; ou

2. 14 jours après que vous nous ayez informés de votre décision de résilier le Contrat

2. Veuillez consulter notre Politique de retours ici pour obtenir plus d’informations sur les retours et les remboursements.

11. PRODUITS DÉFECTUEUX

1. Si vous êtes un consommateur, Nous avons l’obligation légale de vous fournir des Produits conformes au Contrat. Aucun point des présentes Conditions générales n’affecte vos droits légaux concernant les Produits défectueux.

2. Si vous estimez que l’un des Produits que Nous vous avons fourni est défectueux ou que sa description est fausse, veuillez nous en informer à l’aide de coordonnées indiquées dans la clause 8.2. Vous devez retourner ces Produits conformément à nos instructions raisonnables et à la Politique de retour ici, et, si les Produits sont défectueux ou que leur description est fausse, Nous vous rembourserons le prix des Produits et de la livraison.

12. NOS DROITS DE RÉSILIER LE CONTRAT

1. Nous pouvons annuler le Contrat à tout moment en vous envoyant un courrier si :

a) vous ne nous envoyez aucun paiement dans les temps ;

b) dans un délai acceptable après notre demande, vous ne fournissez pas les informations nécessaires pour l’envoi des Produits ; ou

c) vous ne nous permettez pas, dans un délai raisonnable, de vous livrer les Produits.

2. Nous pouvons également mettre fin au Contrat dans les circonstances énoncées dans la clause 7.5 ou 7.6.

3. Si Nous mettons fin au Contrant pour l’une des raisons indiquées dans la clause 13.1, Nous rembourserons toutes les sommes payées à l’avance pour les Produits que Nous n’avons pas fournis mais Nous pourrons déduire ou facturer des frais de compensation raisonnables pour les montants encourus suite à la rupture de Contrat de votre part.

13. NOTRE ENGAGEMENT

1. Si Nous ne respectons pas les présentes Conditions générales, Nous serons responsables des pertes et dégâts subis suite à une violation ou une défaillance d’attention et de compétences de notre part, mais Nous ne pourrons être tenus responsables de toute perte ou dommage imprévisible. Une perte ou un dommage est prévisible s’il est évident qu’il va se produire ou si, à la conclusion du Contrat, Nous comme vous savions qu’il allait se produire.

2. Nous ne fournissons des Produits que pour un usage domestique et privé. Si vous utilisez les Produits à des fins commerciales, professionnelles ou de revente, Nous n’avons aucune responsabilité envers vous en cas de perte de profit, perte de clientèle, d’économies escomptées, interruption d’activité ou perte d’opportunités commerciales.

3. Nous ne limitons en aucune manière notre responsabilité en cas de décès ou de blessure personnelle découlant de notre négligence, d’une fraude ou d’une représentation frauduleuse ou de toute situation pour laquelle Nous ne pouvons limiter votre responsabilité dans le cadre de la loi applicable.

14. ÉVÉNEMENTS INDÉPENDANTS DE NOTRE CONTRÔLE

1. Nous ne serons tenus responsables d'aucune défaillance ou d'aucun délai dans l'accomplissement d'une des obligations du Contrat qui serait causé par un événement indépendant de notre contrôle. Un Événement indépendant de notre contrôle est un acte, un événement, une omission ou un accident échappant raisonnablement à notre contrôle.

2. Si un Événement indépendant de notre contrôle survient affectant la réalisation de nos obligations dans le cadre d’un Contrat, Nous vous contacterons dès que raisonnablement possible pour vous en informer, nos obligations dans le cadre du Contrat seront suspendues et le temps nécessaire pour réaliser nos obligations sera prolongé pour la durée de l’Événement indépendant de notre contrôle. Si l’Événement indépendant de notre contrôle affecte la livraison de nos Produits, Nous prévoirons une nouvelle date de livraison une fois l’Événement indépendant de notre contrôle terminé.

3. Vous pouvez annuler un Contrat affecté par un Événement indépendant de notre contrôle s’il entraîne un risque de retard important. Pour annuler un Contrat dans le cadre de la clause 14, veuillez nous contacter aux coordonnées indiquées dans la clause 8.2.

15. DROITS À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

1. Tous les droits de la propriété intellectuelle en relation avec les produits sont notre propriété ou celle de nos concédants. Tous ces droits sont réservés.

16. AUTRES MODALITÉS IMPORTANTES

1. Aucun terme des présentes Conditions générales n’affecte vos droits en tant que consommateur dans le cadre de la loi applicable dans la juridiction dans laquelle vous résidez.

2. Si Nous devons vous contacter, Nous le ferons par écrit ou par téléphone à l’aide des coordonnées fournies dans votre commande, à moins que vous demandiez que nous vous contactions par un autre moyen. Lorsque, dans les présentes Conditions générales, Nous mentionnons « par écrit », cela inclut les communications par e-mail.

3. Nous sommes susceptibles de modifier les présentes Conditions générales de temps à autre. Les Conditions générales applicables à votre Contrat sont celles affichées sur notre site au moment de votre commande.

4. Nous pouvons transférer nos droits et obligations à une autre entreprise dans le cadre de ce Contrat. Nous vous en informerons par écrit dans tel cas et Nous nous assurerons que le transfert n’affectera pas vos droits énoncés dans le Contrat.

5. Vous ne pouvez transférer vos droits ou vos obligations à une autre personne dans le cadre des présentes modalités que si Nous l’acceptons par écrit.

6. Le contrat est passé entre vous et nous Aucune autre personne n’a aucun droit d’appliquer ses modalités.

7. Tous les paragraphes des présentes Conditions générales fonctionnent indépendamment. Si toute cour de justice ou les autorités compétentes décident que l’un d’eux est illégal ou inapplicable, les autres paragraphes resteront pleinement en vigueur.

8. Si Nous ne réussissons pas à exiger de vous que vous remplissiez vos obligations dans le cadre des présentes Conditions générales, ou si Nous ne faisons pas valoir nos droits auprès de vous, ou si Nous tardons à le faire, cela ne signifie pas que Nous renonçons à nos droits à votre encontre ou que vous n’êtes pas dans l’obligation de respecter vos engagements. Si Nous renonçons à faire valoir une inexécution, Nous le ferons obligatoirement par écrit et cela ne signifiera pas que Nous renoncerons par la suite.

9. Notez que les présentes Conditions générales sont régies par le droit anglais. Si vous êtes un consommateur, cela signifie qu’un Contrat pour l’achat de Produits et tout litige ou réclamation en découlant ou lié seront régis par le droit anglais, à moins que vous ne résidiez pas en Angleterre, dans quel cas le droit anglais ne s’appliquera que dans la mesure où il n’est pas outrepassé par des lois obligatoires dans le pays où vous résidez habituellement.

10. Pour tout différend ou réclamation concernant un Contrat, si vous êtes un consommateur, vous, comme Nous, nous soumettons à la juridiction non-exclusive de la justice d’Angleterre et du Pays de Galle, mais aucun élément de cette clause ne limite vos droits légaux de porter plainte contre nous ou de nous poursuivre dans le pays où vous résidez habituellement. Si vous n’êtes pas un consommateur, vous comme Nous nous soumettons à la juridiction exclusive des cours d’Angleterre et du Pays de Galle.

17. SERVICE APRÈS-VENTE

1. Les questions, commentaires ou demandes concernant ces conditions générales doivent être adressés à : customerservices@boohoo.com.

2. Si vous avez des réclamations, vous devez les adresser par écrit à boohooMAN, par e-mail à customerservices@boohoo.com.

3. Si vous n’êtes pas satisfait par le traitement de votre réclamation, vous pouvez demander à la porter au service de résolution alternatif des litiges (où un organisme indépendant examine les informations du litige et tente de le résoudre sans avoir recours à la justice). Les litiges peuvent être déposés sur la plateforme de Règlement en ligne des litiges de la Commission européenne, que vous trouverez ici.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE PROMOTION

- Les codes promotionnels boohooMAN officiels vous donnent droit à une offre sur votre commande en ligne sur www.boohooMAN.com. Pour utiliser votre code promotionnel, insérez le code dans la case « Saisir le code promotionnel » sur la page de paiement et cliquez sur « appliquer ».

- Veuillez noter que les codes promotionnels ne peuvent être utilisés qu’une fois par transaction et ne peuvent pas être utilisés en association avec une autre promotion ou une autre offre. Y compris les offres sur le site.

- Les promotions automatisées ne peuvent être utilisées avec aucun autre code ou offre de promotion.

- Les produits sélectionnés peuvent être exclus des promotions à tout moment. La liste confirmée des exclusions se trouve au-dessus de la catégorie Nouveautés.

Les codes promotionnels correspondent à des territoires particuliers, restent notre propriété, ne sont pas transférables et ne sont pas valides pour l’achat de cartes cadeaux ou de bons cadeaux. Aucun échange en espèces n'est possible.

- Les codes promotionnels et les offres liées ne sont pas ouverts aux employés de boohooMAN.com et nous nous réservons le droit de les retirer ou de refuser ou de restreindre n’importe quelle commande à tout moment.

- Les codes promotionnels ne sont valables que sur boohooMAN.com en cas de paiement effectué par les résidents du Royaume-Uni, d'Irlande en livre sterling, le cas échéant, en euros ou en dollars américains ou australiens. Les paiements en euros ou en dollars américains ou australiens peuvent être effectués en sélectionnant le drapeau approprié dans le menu déroulant de sélection de la devise en haut à droite de la page d’accueil sur les appareils de bureau, ou dans le menu de sélection de la devise sur les appareils mobiles.

- Durant toute promotion pour des produits avec livraison Premier, nous nous réservons le droit de suspendre temporairement les autres promotions.

- Les promotions sur la livraison selon un minimum d’achats fonctionnent selon le coût total des produits commandés. Le coût de livraison ne contribue pas au montant total.

CONDITIONS GÉNÉRALES DES BONS CADEAUX

- Vous ne pouvez pas utiliser un bon cadeau en ligne pour acheter un autre bon cadeau

- Si le montant de votre/vos bon(s) cadeau(x) en ligne ne couvre PAS l’intégralité du montant total de la commande, vous devrez régler le solde de votre achat

- Si le montant de votre/vos bon(s) cadeau(x) en ligne est SUPÉRIEUR au montant total de la commande, le solde sera conservé sur votre compte boohooMAN.com pour votre prochain achat à l’aide du même code de bon cadeau

- Pour toute question supplémentaire, veuillez contacter l’équipe du Service client

- Les bons cadeaux en ligne ne sont pas transférables ni remboursables et n’ont aucune valeur monétaire

- Nous ne pouvons pas remplacer un bon cadeau en ligne perdu ou volé.